Rechercher
Fermer ce champ de recherche.

Mentions Légales

Propriété et Responsabilité Éditoriale

Le présent site est la propriété de Direct Bois Energie, Inscrite au RCS de PAU sous le numéro 79301903500013.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR03793019035.

Adresse du siège social :
10, chemin d’Aliou – 64290 GAN – France
Tél : 06.72.70.60.22

Directeur de publication : HOURTHOUAT BENACQ Didier

Coordonnées de l'hébergeur

O2Switch
222 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 CLERMONT-FERRAND
Tél : 04.44.44.60.40
https://www.o2switch.fr

Coordonnées du créateur du site

Damien BORDAS

Tél : 06.26.89.30.45
SIRET : 837 503 648 00011
https://www.bordasdamien.com

Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de Direct Bois Energie. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

Déclaration à la CNIL

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) sous le numéro en cours d’enregistrement….